Conditions Générales de Vente

Issue 1 Rev 0 Date 14 Avril 2019

Siège social et Entrepôt
40b rue Pierre Albert Labro
54400 Longwy 
France


Définitions

Les termes employés ci-après ont, dans les présentes Conditions Générales de vente, la signification suivante :
SITE : désigne le site internet  https://www.theblackhorse.Fr/ 
VENDEUR / L'entreprise The Black Horse
CGV : présentes conditions générales de vente
CLIENT/ACHETEUR : désigne le contractant du VENDEUR, qui garantit avoir la qualité de consommateur telle que définie par le droit et la jurisprudence française.
LIVRAISON : désigne la première présentation de PRODUITS commandés par le CLIENT à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.
PRODUITS : désigne l’ensemble des produits disponibles sur le SITE

Préambule :

Les CGV s'appliquent à la vente de produits par l'EI au nom commercial The Black Horse sur sa boutique accessible par Internet, dont le siège social est situé 40b rue Pierre Albert Labro, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 849 411 699 00010 ci après le VENDEUR / The Black Horse

Elles sont automatiquement mises à la disposition de l'acheteur sur toutes les pages du site https//www.theblackhorse.Fr/ 
Il suffit pour l'acheteur de cliquer sur "Conditions Générales de Vente"  pour connaître les conditions de sa commande, avant même qu'il ait entamé le processus de commande.
Les CGV seront affichée également pendant le processus de commande pour une acceptation par le CLIENT.
En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces C.G.V. 
A défaut de stipulations particulières et convenues par écrit entre les parties, toutes les commandes sont soumises de plein droit aux présentes conditions générales de vente, qui prévalent sur tout autre document, tels que prospectus, presse, catalogues ou e-mailing émis par le vendeur, qui n'ont qu'une valeur indicative. La langue du présent contrat est la langue française.
Les prix Les prix indiqués sont exprimés en euros, sont toutes taxes comprises et hors participation aux frais de port et de livraison. Ils comprennent notamment la TVA applicable, les accises et toutes autres taxes applicables. Sauf vente et sans engagement, sous réserve d'erreur typographique et d'affichage.
Certaines références feront l'objet d'un minimum de commandes. Cette condition particulière est clairement précisée sur le site pour chacune des références concernées. 

Article 1 : Objet 

Les présentes CGV régissent la vente en ligne de PRODUIT par le VENDEUR aux CLIENTS
L'ACHETEUR peut demander un copie de la version des conditions générales de vente au moment ou il passé commande. Le SITE garde une copie de chaque version de ses CGV.
Le SITE se réserve le droit de pouvoir modifier ses CGV à tout moment. Dans ce cas, les conditions générales de vente applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'ACHETEUR.


Article 2 : Acceptation des conditions générales

Le CLIENT s’engage à lire  les présentes CGV et à les accepter, avant de procéder à la validation et au paiement d’une commande de PRODUITS passée sur le SITE.
Un bouton pour télécharger les CGV sera disponible dans le processus de commande ainsi que l'affichage des CGV avant la validation d'une commande
Le VENDEUR conseille au CLIENT de lire les CGV à chaque nouvelle commande, les CGV pouvant être modifiées, la dernière version sera applicable. Le VENDEUR conserve chaque version de ses CGV
Le client recevra une copie des CGV par e-mail après la validation d'une commande, si le CLIENT ne s'est pas trompé dans son adresse e-mail comme stipulé dans l'article 3 des CGV.

Les présentes CGV sont modifiables à tout moment sans préavis par LE VENDEUR
Les présentes CGV sont référencées en bas de chaque page du SITE au moyen d’un lien hypertexte. 
Le VENDEUR invite le CLIENT à lire, télécharger, imprimer les CGV
Le CLIENT peut demander au vendeur une copie de la version des conditions générales de vente au moment ou il a passé commande.
Toutes les clauses des présentes Conditions Générales de Vente, toutes les transactions et opérations d'achat effectuées depuis le SITE ainsi que par courrier et par téléphone sont régies par le Droit et la loi Française. Tout litige qui n'aura pas trouvé d'accord à l'amiable sera du ressort des Tribunaux.

Article 3 : Achat de produits sur le SITE

Pour pouvoir acheter un PRODUIT, le CLIENT doit être majeur et disposer de la capacité légale ou, s’il est mineur, être en mesure de justifier de l’accord de ses représentants légaux.
Le CLIENT sera invité à fournir des informations permettant de le livrer en complétant des formulaires disponibles sur le SITE.
Les informations que le CLIENT transmet au VENDEUR lors d’une commande doivent être exactes et à jour.
Le suivi des LIVRAISONS pourra se faire sur les sites de certains transporteur. Un lien de suivit de commande sera fournit au CLIENT à l'expédition de sa commande. 
Le CLIENT peut également à tout moment contacter le service commercial du VENDEUR par le formulaire de Contact en ligne ou par téléphone aux horaires d'ouvertures afin d’obtenir des informations sur le statut et la livraison de sa commande. 

Article 4 : Commandes

Le VENDEUR s’engage à présenter les caractéristiques essentielles des PRODUITS sur les fiches d’information disponibles sur les PRODUITS et les informations obligatoires que le CLIENT doit avoir en vertu du droit applicable. Le VENDEUR conseille au client de lire toutes les informations disponible sur un PRODUIT et de vérifier son choix avant l'ajout au panier d'un PRODUIT. 
Le CLIENT s’engage à lire attentivement ces informations ( Exemple tailles différentes selon les pays ) avant de passer une commande sur le SITE.
Sauf indication contraire sur le SITE, tous les PRODUITS vendus sont neufs ou remis en état après retour.
Toute commande sera prise en considération qu’après acceptation du paiement par notre organisme bancaire. 
The Black Horse se réserve le droit d'annuler toutes les commandes, douteuse,  non conformes ainsi que celles d'un CLIENT avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Pour être valable, les commandes doivent êtres effectuées par Internet et uniquement sur le site https://www.theblackhorse.fr
Le VENDEUR honorera chaque commande par une ou plusieurs livraisons des produits commandés.


Article 5 : Méthodes de règlement acceptées

Le règlement des PRODUITS s'effectue à la commande soit : 

1) Par carte bancaire (Carte bleue, Visa, MasterCard)
Le CLIENT garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire dont il fait usage et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir les coûts de la commande.
Le CLIENT donnera ses informations directement sur le site internet de Stripe en aucun cas le VENDEUR aura accès à ses informations.
Grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) les coordonnées de la carte de crédit sont cryptées et ne transitent jamais en clair sur le réseau.
Dans le cadre de la lutte contre la fraude à la carte bancaire, et afin de protéger ses CLIENTS contre une utilisation frauduleuse de leur carte bancaire, LE VENDEUR pourra demander la fourniture de documents complémentaires:
- Formulaire de vérification d’identité dûment complété et signé par la personne effectuant le paiement
- Une photocopie de la carte d’identité du titulaire de la carte. A défaut de réception de ces documents sous quarante-huit heures suivant la demande du VENDEUR, votre commande pourra être annulée de plein droit par le VENDEUR
2) Par virement bancaire
3) Par chèque à l'ordre de Guillaume Giroux
4) En espèces en cas de remise en main propre contre signature de la facture.

En cas de rupture d'un ou plusieurs des articles commandés l'article ou les articles en question seront remboursés.

Article 6 : Garantie des produits

Chaque article est vendu avec une garantie constituée par la facture. Il est donc recommandé de la conserver. Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que The Black Horse n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence La garantie des articles vendus sur le site The Black Horse se limite à celle des fabricants. En cas d'un non respect des conditions normales d'utilisations ou de l'inobservation par l'utilisateur du mode d'emploi ou de prescription d'entretien des articles, la responsabilité de The Black Horse ne saurait être engagée. Seuls les défauts de fabrication, de conception dûment constatés par le fabricant peuvent entraîner sa mise en cause éventuelle. Si la responsabilité de The Black Horse était engagée, les frais de port seraient remboursés sur présentation d'un justificatif.

Article 7 : Garantie de conformité

Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le CLIENT :
- bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du / des article(s) pour agir vis-à-vis du VENDEUR
- peut choisir entre la réparation ou le remplacement de l'article, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du Code de la consommation
- est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité de l'article durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à 24 mois depuis le 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.
Il est précisé que la présente garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale consentie, le cas échéant, sur les PRODUITS.

Article 8 : Garantie des vices cachés

Il est rappelé que le consommateur peut décider de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés des PRODUITS vendus au sens de l’article 1641 du Code civil.
Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

Article 9 : Protection des données personnelles

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de The Black Horse intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à The Black Horse dont les coordonnées sont au sein des mentions légales figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de The Black Horse, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978. En acceptant les Conditions Générales de Vente, le membre reconnaît avoir pris connaissance de la politique de protection des données personnelles du site The Black Horse.
The Black Horse utilise ce qu'on appelle des "cookies" en liaison avec les services. Les cookies sont des informations stockées sur le disque dur de votre ordinateur ou de navigateur pour permettre pour d'identifier les utilisateurs. 
L'utilisation de cookies est une norme dans ce domaine d'activité. Les cookies sont stockés sur votre ordinateur uniquement lors de l'utilisation des Services et ils seront effacés lorsque le navigateur de votre ordinateur est éteint. 
Les cookies ne permettent pas de tout accès à et / ou l'inspection d'autres informations sur votre ordinateur. Si vous ne souhaitez pas recevoir de cookies, ou voulez être averti du moment où ils sont placés, vous pouvez configurer votre navigateur Web en conséquence, si votre navigateur le permet. 
Attention si les cookies sont désactivés, vous ne pouvez peu pas être en mesure d'utiliser certaines parties des services ou certaines fonctions et fonctionnalités dans le logiciel sous licence.

Article 10 : Le droit de rétractation

Le consommateur dispose d'un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas.
Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur.
Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Commande de The Black Horse en nous envoyant un mail à info@theblackhorse.fr ou en utilisant le formulaire disponible dans votre compte ou le formulaire papier que vous recevrez au format pdf lors de votre commande et également disponible en bas de cette page.
Comprenant vos coordonnées et en précisant bien la référence de la commande.
Le(s) produit(s) devra(ont) être retourné(s) aux frais du consommateur à : 
The Black Horse
40b Rue Pierre Albert Labro
54400 Longwy
France

Tarif des retours
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, et en parfait état de revente.
Tout produit qui aura été abîmé, ne sera ni remboursé ni échangé.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit.
Dans le cas d'un échange, la re-expédition se fera aux frais du consommateur.
En cas d'exercice du droit de rétractation, The Black Horse remboursera le consommateur dans un délai de 14 jours.
Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.
Les produits sur-mesure, de tailles spéciales, personnalisés ne sont ni repris ni échangés.

Article 11 : Responsabilité

Le VENDEUR est tenu des défauts de conformité du bien vendu dans les conditions des articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation et des défauts cachés du bien dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.
La responsabilité du VENDEUR ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputables au CLIENT, notamment lors de la saisie ses informations relatives au bon déroulement des livraison.
Le VENDEUR ne pourra être tenu pour responsable, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un / des cas de force majeure (grèves, catastrophes, pannes informatiques ou matérielles, problèmes de connexion à Internet, incident technique, erreur d'affichage ...)
Il est par ailleurs précisé que le VENDEUR ne contrôle pas le contenu des sites web, applications mobile et toutes autres plateforme qui sont directement ou indirectement liés au SITE. En conséquence, il exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées.

Article 12 : Archivage des preuve

Le VENDEUR archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés du VENDEUR seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 13 : Transfert de propriété 

Jusqu'au paiement effectif et intégral du prix, The Black Horse reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriétés. 
En cas de non-paiement du prix total des PRODUITS à l'échéance convenue, LE VENDEUR pourra revendiquer la propriété des produits aux frais et risques du CLIENT.

Article 14 : Réception des commande

Il appartient au destinataire de vérifier l'état des marchandises à la réception et de faire toutes constatations nécessaires en cas de casse, d'avaries ou de manquants, en exprimant ses réserves sur le bordereau de livraison, et dans les 48 heures qui suivent la réception des marchandises, par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur, dont copie au vendeur, afin de préserver ses droits. Le délai d'expédition des commandes est en moyenne de 2 jours (hors jours non travaillés) après la fin de chaque vente. Lorsque les délais sont différents, ils sont précisés au moment de la commande. La livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client a communiqué au  VENDEUR des informations exactes et complètes sur les coordonnées du destinataire. En cas d'erreur, The Black Horse ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer les marchandises en lieu et temps voulu.

Article 15 : Les prix

Les prix figurant sur le SITE sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement, d'emballage de commandes, de transport et de livraison.
Les prix indiqués sur le SITE peuvent changer. Ils peuvent également être modifiés en cas d’offres ou de ventes spéciales.
En cas d’erreur de prix ( erreur grossière, vente à perte), le VENDEUR en informera le CLIENT afin de procéder à une régularisation. Si le CLIENT refuse de régulariser son achat, le VENDEUR procèdera à l’annulation de la commande et au remboursement de l’intégralité des sommes réglées lors de la commande.
Le prix applicable est celui indiqué sur le SITE à la date à laquelle la commande est passée par le CLIENT.
LE VENDEUR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis.
Les prix de comparaison affichés à côté du prix de vente, sont les prix normalement constatés sur le marché ou les prix de vente publique conseillé des fournisseurs du VENDEUR

Article 16 : La newsletters

The Black Horse peut éditer une newsletter régulière à laquelle l'acheteur peut s'inscrire afin s'être informé des nouveaux services et offres proposés sur le site. L'acheteur peut se désabonner à tout moment en cliquant sur le lien de désabonnement en bas de chacune des newsletters. Le client peut choisir de recevoir des offres des partenaires du site, lors de la création de son compte. Dans la gestion de ses préférences au sein de la rubrique: "Mon compte". Il peut à tout moment choisir de se désabonner de ces services.

Article 17 : Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, The Black Horse est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons) sont protégées par les droits d'auteur


Livraison :

Frais d'expédition

Pour la France métropolitaine, Belgique et Luxembourg:

Livraison Mondial Relay
Selon tarif public disponible sur le site Mondial Relay 

Livraison en centre equestre
Dans un rayon de 40km autour de Luxembourg ou Longwy sur demande, 5 Euros

Remise en main propre 
Gratuite à Longwy et à Luxembourg/Howald/Hesperange sur demande.


Vous serez livré chez vous sous 3 à 10 jours.  (hors produits lourds avec participation aux frais d'expédition )
Nous nous réservons le droit de choisir un autre mode de transport.
Vous serez averti par mail lors du départ de votre commande.

 
Tous ces délais sont des délais indicatifs, dépendant uniquement du transporteur, et ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de The Black Horse


Attention : participation supplémentaire pour articles lourds ou encombrants : 
choisissez règlement par chèque, nous calculons les frais de livraison et vous contactons pour le règlement de votre commande 
ATTENTION ; pour minimiser les frais de port (poids volumétrique) nous enlevons tous les emballages qui augmentent le volume des colis 

Rupture de stock

Dans la mesure du possible nous tenons nos articles en stock mais il peut arriver que nous soyons en rupture pour certains d'entre eux.

Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, The Black Horse est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons) sont protégées par les droits d'auteur.

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Modèle de formulaire de rétractation

« Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

À l'attention de The Black Horse, 40b rue Pierre Albert Labro 54400 Longwy info@Theblackhorse.fr:

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Référence : 

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : […] »

Date :

(*) Rayez la mention inutile.